Formation TVA Complète - Règles et Déclarations

Module 1 : Les principes de la TVA

Durée : 3h
Objectif opérationnel : Maîtriser les mécanismes fondamentaux de la TVA.
Contenu :

• Le champ d'application de la TVA
• Opérations imposables, exonérées, hors champ
• La TVA collectée : fait générateur et exigibilité
• La TVA déductible : conditions et restrictions
• Les taux de TVA applicables

Mise en pratique : Détermination du régime TVA d'opérations diverses
Livrable : Tableau récapitulatif des régimes TVA

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Module 2 : TVA et opérations courantes

Durée : 2h
Objectif opérationnel : Traiter la TVA sur les opérations quotidiennes.
Contenu :

• TVA sur les ventes de biens et prestations de services
• TVA sur les achats et les frais généraux
• Les cas particuliers : acomptes, avoirs, escomptes
• La TVA sur les immobilisations
• Comptabilisation de la TVA

Mise en pratique : Comptabilisation d'opérations avec TVA
Livrable : Exercices corrigés TVA

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Module 3 : Déclarations et obligations

Durée : 2h
Objectif opérationnel : Établir les déclarations de TVA conformes.
Contenu :

• Les régimes d'imposition : réel normal, simplifié, franchise
• La CA3 : remplissage et contrôles
• Le crédit de TVA et le remboursement
• La TVA intracommunautaire (initiation)
• L'autoliquidation : principes et cas d'application

Mise en pratique : Établissement d'une déclaration CA3
Livrable : Check-list déclaration TVA

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Module 4 : Cas particuliers et déclarations

Durée : 4h
Objectif opérationnel : À l'issue de ce module, vous maîtriserez les cas complexes de TVA et les déclarations.
Contenu :

• TVA intracommunautaire : acquisitions et livraisons
• TVA à l'importation et à l'exportation
• Autoliquidation et mécanismes particuliers
• Régimes spéciaux : franchise, réel simplifié
• Remplir la déclaration CA3
• Contrôles TVA : préparer et gérer

Mise en pratique : Établissement d'une déclaration CA3 complète
Livrable : Check-list déclarative TVA et cas pratiques corrigés

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Module 5 : Cas particuliers et déclarations

Durée : 3h
Objectif opérationnel : À l'issue de ce module, vous maîtriserez les cas complexes de TVA et les déclarations.
Contenu :

• TVA intracommunautaire : acquisitions et livraisons
• TVA à l'importation et à l'exportation
• Autoliquidation et mécanismes particuliers
• Régimes spéciaux : franchise, réel simplifié
• Remplir la déclaration CA3
• Contrôles TVA : préparer et gérer

Mise en pratique : Établissement d'une déclaration CA3 complète
Livrable : Check-list déclarative TVA et cas pratiques corrigés